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Arnette, doin, Pradel : la preuve par trois.
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Articles de la rubrique :

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Circulaire n°2000-033 sur l’organisation des examens dans les établissements public de l’enseignement supérieur

Loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002 sur la validation des acquis de l’expérience

Validation des acquis dans le supérieur, décret du 24 avril 2002

Recueil des normes comptables le 21 avril 2005

Loi organique relative aux lois de finances (LOLF) du 12 juillet 2005

Arrêté du 21 juillet 2005 fixant les taux des droits de scolarité


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