Accueil
Loi du 12 juillet 1999 sur l’innovation et la recherche Cette loi complète et corrige différents textes de lois existant jusqu’alors. Cette loi incluse de nombreuses innovations
Loi du 12 juillet 1999 sur l’innovation et la recherche
Cette loi complète et corrige différents textes de lois existant jusqu’alors. Cette loi incluse de nombreuses innovations.
Documents joints
Innovation et Recherche
(PDF - 107.6 ko)
- Composition des sections du CNU en Juin 2004
- Décret du 30 actobre 1989 sur le monitorat d’enseignement supérieur
- Arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses
- Loi du 12 juillet 1999 sur l’innovation et la recherche
- Arrêté du 20 décembre 1999 créant un fichier nominatif des publications des chercheurs
- Espace européen de la recherche
- Circulaire du 21 septembre 2000 sur la Diffusion électronique des thèses
- Schéma de l’enseignement supérieur et de la recherche, déclinaisons territoriales
- Schéma de l’enseignement supérieur et de la recherche, orientations nationales
RSS 2.0
